Bernard Drot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernard Drot
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
11°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000023528835
(source JORF)
nomination
06 Février 2011
06/02/2011
De:
Bernard Drot
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
9°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000000158393
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2007
24/11/2007
De:
Drot (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
B. -
personnalités compétentes
en matière de consommation
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683
(source JORF)
nomination
19 Octobre 1999
19/10/1999
De:
Drot (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000757953
(source JORF)
nomination
25 Novembre 1998
25/11/1998
De:
Drot (Bernard)
titulaires
Objet:
membres du comité consultatif du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit
Groupe:
Conseil national du crédit et du titre
JORFTEXT000000741457
(source JORF)
nomination
13 Mai 1998
13/05/1998
De:
Drot (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
b)
personnalités compétentes en matière de consommation
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000194620
(source JORF)
nomination
15 Août 1996
15/08/1996
De:
Drot (Bernard)
directeur au Cetelem
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000365077
(source JORF)
nomination
12 Juillet 1996
12/07/1996
De:
Drot (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000556981
(source JORF)
nomination
11 Novembre 1995
11/11/1995
De:
Drot (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif
représentants des établissements de crédit
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000551450
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1995
27/01/1995
De:
Drot (Bernard)
directeur adjoint au Cetelem
Objet:
membre suppléant de la Commission des clauses abusives
Remplace:
M. Siouffi (Bernard)
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000731423
(source JORF)
nomination
15 Septembre 1994
15/09/1994
De:
Drot (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000348095
(source JORF)
nomination
28 Novembre 1992
28/11/1992